×
Conditions Générales de Service
Bienvenue chez Authentic Podcast Media. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes.
Services
Authentic Podcast Media propose des services de conception, production, enregistrement, montage, mixage, mastering et diffusion de podcasts. Les détails spécifiques de chaque service seront définis dans un accord de service distinct avec chaque client.
Engagements du Client
Le client s'engage à fournir toutes les informations, contenus (scripts, musiques libres de droits, etc.) et validations nécessaires dans les délais convenus pour la bonne exécution du projet. Le client est responsable de l'obtention de toutes les licences et autorisations nécessaires pour les contenus qu'il fournit.
Propriété Intellectuelle
Sauf accord contraire écrit, le client conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu brut fourni. Authentic Podcast Media conserve les droits de propriété intellectuelle sur les techniques de production, les méthodes et les outils utilisés. Les droits sur le podcast final produit seront transférés au client après paiement intégral des services.
Paiement
Les modalités de paiement seront détaillées dans le devis et l'accord de service. Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des services ou des pénalités.
Annulation et Résiliation
Les conditions d'annulation et de résiliation seront spécifiées dans l'accord de service. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction de l'avancement du projet.
Limitation de Responsabilité
Authentic Podcast Media s'efforce de fournir des services de haute qualité. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des pertes indirectes ou consécutives résultant de l'utilisation de nos services. Notre responsabilité maximale est limitée au montant total payé par le client pour les services concernés.
Ces conditions peuvent être modifiées. Les conditions en vigueur au moment de la signature de l'accord de service prévaudront.
